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Marques déposées par CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF
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Nutrition Méditerranéenne en Provence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nutrition Méditerranéenne en Provence
CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF

Numéro de dépôt :
98767540
Date de dépôt :
28/12/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2008

Présentation de la marque Nutrition Méditerranéenne en Provence

Déposée le 28 décembre 1998 par CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Nutrition Méditerranéenne en Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF, domicilié(e) 22, AVENUE HENRI PONTIER, 13626 AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JOSE DE DEMANDOLX DEDONS CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE - France.

La marque Nutrition Méditerranéenne en Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nutrition Méditerranéenne en Provence est expirée depuis le 28 décembre 2008.

CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF a également déposé les autres marques suivantes : RURALITES 13 , Nutrition en Provence


CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF - 22, AVENUE HENRI PONTIER, 13626 AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France


MONSIEUR JOSE DE DEMANDOLX DEDONS CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Inscription le 10 mars 2004 - Concession de licence n°388275 - Publication au BOPI 2004-03-10

Inscription le 29 mars 2004 - Concession de licence n°389666 - Publication au BOPI 2004-03-29

Inscription le 10 mars 2004 - Concession de licence n°388276 - Publication au BOPI 2004-03-10

Inscription le 10 mars 2004 - Concession de licence n°388277 - Publication au BOPI 2004-03-10

Inscription le 29 mars 2004 - Concession de licence n°389665 - Publication au BOPI 2004-03-29

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits, et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, épices glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine " eau-de-vie de vin originaire de Provence ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine " eau-de-vie de marc originaire de Provence.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.